1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site
doudouandfamily.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : DOUDOU AND FAMILY – Société par actions simplifiée (SAS)
Présidente : Mme Franceline Davoine
SIREN : 904 537 792
SIRET (siège social) : 904 537 792 00023
TVA intracommunautaire : FR73904537792
Code APE : 8891A – Accueil de jeunes enfants
Adresse du siège social : 49 ROUTE DE PARIS, 74330 LA BALME-DE-SILLINGY
Email : franceline@doudouandfamily.fr
Responsable de la publication : Mme Franceline Davoine
Webmaster : Canefora – uncafe@canefora.fr
Hébergeur : O2switch – Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Crédits photos : flaticon.com – pixabay.fr – freepik.com – Adobe Stock
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par DOUDOU AND FAMILY.
3. Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société DOUDOU AND FAMILY.
La société s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
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L’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de DOUDOU AND FAMILY ou font l’objet d’un droit d’usage.
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7. Protection des données personnelles
DOUDOU AND FAMILY met en œuvre toutes les mesures nécessaires afin de garantir le respect des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018.
Les données susceptibles d’être collectées :
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Les données issues des formulaires de contact sont conservées pendant une durée maximale de 5 ans dans le cadre de la gestion commerciale.
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
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9. Droit applicable
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Attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Annecy.
